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Contrat Saison : le partenariat annuel

Pour les clubs et fédérations qui récompensent toute l'année : un engagement de volume contre une garantie de service.

Nos articles/Partenariat
Contrat Saison

Réservez votre créneau de production pour l'année.

Notre atelier tourne à pleine capacité et refuse régulièrement du travail. Dans ce contexte, ce qui a le plus de valeur pour un club n'est pas une remise : c'est la certitude d'être servi, à date, toute la saison.

−22 %sur toutes vos commandes
0 DTd'acompte à la commande
30 jourspour régler, sans majoration
0 DTde conception 3D
12 moisde prix bloqué
Le principe

Un engagement de volume contre une garantie de service.

Vous vous engagez sur 100 trophées sur douze mois : toutes gammes confondues, réparties comme vous le souhaitez sur vos compétitions. En échange, nous vous accordons 22 % de remise, la conception 3D vous est offerte y compris sur les modèles qui ne figurent pas au catalogue, nous bloquons vos prix pour toute la durée du contrat et nous vous réservons une capacité de production sur votre calendrier.

Ce qui change vraiment

Vous ne sortez plus un dinar avant la livraison.

C'est l'avantage dont on parle le moins et qui pèse le plus : un club qui doit avancer la moitié d'une commande de trophées bloque sa trésorerie pendant des semaines. Sous contrat, vous ne payez rien à la commande, et vous avez trente jours après la livraison pour régler.

Sans contrat
  • 50 % d'acompte à la commande
  • Le solde à la livraison
  • Conception 3D 25 DT hors catalogue en dessous de 10 pièces
  • Remise selon la quantité de chaque commande
Sous Contrat Saison
  • Aucun acompte, quel que soit le montant
  • 30 jours après livraison pour régler
  • Conception 3D offerte, même hors catalogue
  • −22 % dès la première pièce, toute l'année

Sur une commande de 3 000 DT, c'est 1 500 DT que vous n'avancez pas, et 660 DT d'économie sur la facture.

1

Vous nous donnez votre calendrier

Les dates de vos compétitions pour la saison, même approximatives. C'est ce qui nous permet de réserver le temps d'atelier correspondant.

2

Nous fixons vos prix

Vos modèles habituels, avec 22 % de remise appliquée dès la première commande. Ces prix ne bougent pas pendant douze mois.

3

Vous commandez au fil de la saison

Pas besoin de tout commander d'avance. Chaque compétition déclenche sa production, dans le créneau qui vous est réservé.

4

Nous faisons le point à l'échéance

Si le volume est atteint, le contrat se reconduit aux mêmes conditions. Sinon, nous ajustons ensemble pour l'année suivante.

Ce que ça change

De part et d'autre.

Pour votre club
  • 22 % de remise sur l'ensemble de vos commandes, dès la première
  • Aucun acompte : vous ne payez rien avant la livraison (50 % sinon)
  • Paiement à 30 jours après livraison, sans majoration
  • Conception 3D offerte dans tous les cas, y compris une création entièrement nouvelle, dès la première pièce (25 DT HT sinon, en dessous de 10 pièces)
  • Prix bloqué douze mois, quelle que soit l'évolution des matières premières
  • Créneau de production réservé : vos dates sont tenues même en pleine saison
  • Priorité sur vos urgences, sans majoration systématique
  • Un budget annuel prévisible, défendable devant votre comité
Pour SIL3A 3D
  • Une charge d'atelier planifiée au lieu d'être découverte
  • Des séries regroupées, donc mieux calées sur les machines
  • Moins d'urgences subies, donc moins de refus
  • Une relation de saison plutôt qu'une suite de commandes isolées

C'est un échange, pas une faveur. Dans un atelier qui refuse du travail, un créneau réservé vaut souvent plus que la remise elle-même.

Conditions

Ce qui est écrit dans le contrat.

Engagement100 trophées minimum sur douze mois, toutes gammes confondues.
Remise22 % sur les prix catalogue, appliquée dès la première commande. Elle remplace le barème de quantité, elle ne s'y ajoute pas.
Conception 3DOfferte pendant toute la durée du contrat, dès la première pièce et y compris pour les créations entièrement nouvelles. Hors contrat, une telle création est facturée 25 DT HT en dessous de 10 pièces et offerte à partir de 10 ; l'adaptation d'un modèle du catalogue reste offerte pour tous.
DuréeDouze mois à compter de la signature, reconductible.
PrixBloqués pour toute la durée, y compris en cas de hausse des matières.
ProductionCréneau réservé selon le calendrier communiqué à la signature. Toute date ajoutée en cours d'année reste soumise à disponibilité.
Si le volume n'est pas atteintAucune pénalité. Les conditions sont simplement revues à l'échéance, sur la base du volume réel.
AcompteAucun acompte n'est demandé au Partenaire, quel que soit le montant de la commande. Hors contrat, un acompte de 50 % s'applique à toute commande.
PaiementÀ 30 jours à compter de la livraison, sans majoration. Hors contrat : 50 % à la commande et le solde à la livraison.
FacturationÀ chaque commande, aux conditions habituelles. Le contrat ne demande aucun paiement d'avance ni droit d'entrée.
Délais de production

Le délai dépend aussi du volume.

Ces durées s'appliquent à partir de la validation de la conception, et valent pour toutes les gammes.

3–5 j

Jusqu’à 10 pièces

Le format le plus courant : un podium, une remise de prix, une petite cérémonie.

5–10 j

De 11 à 50 pièces

Un tournoi complet ou une saison de club. La finition reste faite pièce par pièce.

+10 j

Au-delà de 50 pièces

Les grandes séries. Le créneau est calé à la commande, d'où l'intérêt du calendrier.

Le document

Modèle de contrat.

Voici, mot pour mot, le contrat que nous vous proposons de signer. Rien n'y est caché : il reprend exactement les conditions décrites plus haut. Vous pouvez l'imprimer, le faire relire, et nous revenir avec vos remarques.

Deux exemplaires, un pour chaque partie.
Contrat de partenariat annuel

Contrat Saison

N° CS-20__/____ Exercice ____ / ____

Entre les soussignés

Le fournisseur

SIL3A 3D · Divers Store
Jardin de l'Aouina, Tunis 2045, Tunisie
Matricule fiscal : ____________________
Représenté par : ____________________, en qualité de ____________________
Ci-après dénommé « le Fournisseur »

Le partenaire

Raison sociale : ____________________
Adresse : ____________________
Matricule fiscal / RNE : ____________________
Représenté par : ____________________, en qualité de ____________________
Ci-après dénommé « le Partenaire »

Article 1 : Objet du contrat

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Fournisseur réserve une capacité de production au Partenaire et lui accorde des conditions tarifaires préférentielles, en contrepartie d'un engagement de volume annuel.

Article 2 : Engagement de volume

Le Partenaire s'engage à commander un minimum de cent (100) trophées sur la durée du contrat, toutes gammes confondues (Express, Création, Prestige), réparties librement sur ses compétitions et manifestations.

Les médailles, cadres, coffrets et articles de bureautique ne sont pas décomptés de cet engagement, mais bénéficient des conditions de l'article 3 dans les limites qui y sont fixées.

Article 3 : Remise accordée

Le Fournisseur accorde au Partenaire une remise de vingt-deux pour cent (22 %) sur les prix catalogue hors taxes en vigueur, appliquée dès la première commande.

Cette remise remplace le barème de remise par quantité (0 %, −5 %, −10 %, −15 %) ; elle ne s'y ajoute pas.

Exclusion expresse. La remise de 22 % ne s'applique pas aux coffrets de trophée, qui restent facturés au tarif catalogue en vigueur (23, 28, 35 et 45 DT HT selon la hauteur de la pièce, et sur devis au-delà de 40 cm). Sont également exclus de la remise : les écrins de médaille, les coffrets pour cadre, les coffrets deux portes, ainsi que les frais de personnalisation de coffret.

Article 4 : Conception 3D

Pendant toute la durée du contrat, la conception 3D est offerte au Partenaire, y compris pour les modèles créés spécialement pour lui et ne figurant pas au catalogue.

Hors contrat, une création 3D entièrement nouvelle est facturée 25 DT HT en dessous de 10 pièces et offerte à partir de 10 pièces ; l'adaptation d'un modèle du catalogue est offerte à tous. Les fichiers 3D produits restent la propriété du Fournisseur ; le Partenaire dispose d'un droit d'usage exclusif sur les modèles créés à sa demande pendant la durée du contrat.

Article 5 : Prix et durée de blocage

Les prix catalogue applicables sont ceux en vigueur à la date de signature. Ils sont bloqués pour toute la durée du contrat, y compris en cas de hausse du coût des matières premières ou des consommables.

La grille tarifaire en vigueur est annexée au présent contrat et en fait partie intégrante.

Article 6 : Délais de production

Les délais courent à compter de la validation écrite de la conception par le Partenaire, et non de la date de la demande initiale.

Quantité commandéeDélai de production
Jusqu'à 10 pièces3 à 5 jours ouvrés
De 11 à 50 pièces5 à 10 jours ouvrés
Au-delà de 50 piècesAu-delà de 10 jours ouvrés, précisé à la commande

Le chromage ajoute deux jours ouvrés au délai annoncé. Toute demande d'exécution en deçà du délai de la gamme concernée entraîne une majoration de 50 %, sous réserve de la disponibilité de l'atelier.

Article 7 : Créneau de production réservé

Le Partenaire communique à la signature le calendrier prévisionnel de ses manifestations. Le Fournisseur réserve en conséquence une capacité de production sur les périodes indiquées.

Toute date ajoutée en cours d'année reste soumise à la disponibilité de l'atelier. Le Partenaire bénéficie d'une priorité de traitement sur ses urgences, sans majoration systématique.

Article 8 : Commandes

Chaque commande fait l'objet d'un bon de commande signé par le Partenaire, précisant le modèle, la hauteur, la finition, la quantité, les options (coffret, chromage, écrin) et la date de remise souhaitée.

Aucun acompte. Par dérogation aux conditions générales, qui prévoient un acompte de 50 % sur toute commande, le Partenaire est dispensé de tout acompte pendant la durée du contrat, quel que soit le montant commandé.

Article 9 : Facturation et paiement

La facturation intervient à chaque commande, aux conditions habituelles du Fournisseur. Le présent contrat ne donne lieu à aucun paiement d'avance ni à aucun droit d'entrée.

Paiement à 30 jours. Le Partenaire règle chaque facture dans les trente (30) jours suivant la livraison, sans majoration. Hors contrat, le règlement s'effectue à hauteur de 50 % à la commande et du solde à la livraison.

Les prix s'entendent en dinar tunisien hors taxes ; la TVA et les taxes applicables s'ajoutent à la facturation.

Article 10 : Livraison

La livraison est assurée partout en Tunisie. Sur le Grand Tunis, une remise le jour même est possible en cas d'urgence, selon la disponibilité.

Article 11 : Durée, bilan et reconduction

Le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa signature.

À l'échéance, les parties dressent le bilan du volume réellement commandé. Si l'engagement de 100 trophées n'est pas atteint, aucune pénalité n'est due. Les conditions sont simplement réexaminées pour l'exercice suivant sur la base du volume réel.

Si le volume est atteint, le contrat est reconduit aux mêmes conditions par accord écrit des deux parties.

Article 12 : Résiliation

Chaque partie peut résilier le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant un préavis de trente (30) jours. Les commandes déjà lancées en production sont menées à leur terme aux conditions du contrat.

Article 13 : Litiges et droit applicable

Le présent contrat est soumis au droit tunisien. En cas de différend, les parties s'efforcent de trouver une solution amiable. À défaut, compétence est attribuée aux tribunaux de Tunis.

Pour le Fournisseur SIL3A 3D · Divers Store Nom et qualité : Fait à ____________, le __ / __ / ____ Signature et cachet
Pour le Partenaire ____________________ Nom et qualité : Fait à ____________, le __ / __ / ____ Signature et cachet

Annexe 1 : grille tarifaire en vigueur à la date de signature. Annexe 2 : calendrier prévisionnel des manifestations du Partenaire.

Ce modèle est fourni à titre indicatif. Il n'a pas été relu par un conseil juridique : faites-le valider avant toute signature engageante.

Parlons de votre saison

Dites-nous combien de compétitions vous organisez et à quelles dates. Nous vous disons en une conversation si le contrat a du sens pour vous.

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