Vous nous donnez votre calendrier
Les dates de vos compétitions pour la saison, même approximatives. C'est ce qui nous permet de réserver le temps d'atelier correspondant.
Pour les clubs et fédérations qui récompensent toute l'année : un engagement de volume contre une garantie de service.
Notre atelier tourne à pleine capacité et refuse régulièrement du travail. Dans ce contexte, ce qui a le plus de valeur pour un club n'est pas une remise : c'est la certitude d'être servi, à date, toute la saison.
Vous vous engagez sur 100 trophées sur douze mois : toutes gammes confondues, réparties comme vous le souhaitez sur vos compétitions. En échange, nous vous accordons 22 % de remise, la conception 3D vous est offerte y compris sur les modèles qui ne figurent pas au catalogue, nous bloquons vos prix pour toute la durée du contrat et nous vous réservons une capacité de production sur votre calendrier.
C'est l'avantage dont on parle le moins et qui pèse le plus : un club qui doit avancer la moitié d'une commande de trophées bloque sa trésorerie pendant des semaines. Sous contrat, vous ne payez rien à la commande, et vous avez trente jours après la livraison pour régler.
Sur une commande de 3 000 DT, c'est 1 500 DT que vous n'avancez pas, et 660 DT d'économie sur la facture.
Les dates de vos compétitions pour la saison, même approximatives. C'est ce qui nous permet de réserver le temps d'atelier correspondant.
Vos modèles habituels, avec 22 % de remise appliquée dès la première commande. Ces prix ne bougent pas pendant douze mois.
Pas besoin de tout commander d'avance. Chaque compétition déclenche sa production, dans le créneau qui vous est réservé.
Si le volume est atteint, le contrat se reconduit aux mêmes conditions. Sinon, nous ajustons ensemble pour l'année suivante.
C'est un échange, pas une faveur. Dans un atelier qui refuse du travail, un créneau réservé vaut souvent plus que la remise elle-même.
| Engagement | 100 trophées minimum sur douze mois, toutes gammes confondues. |
|---|---|
| Remise | 22 % sur les prix catalogue, appliquée dès la première commande. Elle remplace le barème de quantité, elle ne s'y ajoute pas. |
| Conception 3D | Offerte pendant toute la durée du contrat, dès la première pièce et y compris pour les créations entièrement nouvelles. Hors contrat, une telle création est facturée 25 DT HT en dessous de 10 pièces et offerte à partir de 10 ; l'adaptation d'un modèle du catalogue reste offerte pour tous. |
| Durée | Douze mois à compter de la signature, reconductible. |
| Prix | Bloqués pour toute la durée, y compris en cas de hausse des matières. |
| Production | Créneau réservé selon le calendrier communiqué à la signature. Toute date ajoutée en cours d'année reste soumise à disponibilité. |
| Si le volume n'est pas atteint | Aucune pénalité. Les conditions sont simplement revues à l'échéance, sur la base du volume réel. |
| Acompte | Aucun acompte n'est demandé au Partenaire, quel que soit le montant de la commande. Hors contrat, un acompte de 50 % s'applique à toute commande. |
| Paiement | À 30 jours à compter de la livraison, sans majoration. Hors contrat : 50 % à la commande et le solde à la livraison. |
| Facturation | À chaque commande, aux conditions habituelles. Le contrat ne demande aucun paiement d'avance ni droit d'entrée. |
Ces durées s'appliquent à partir de la validation de la conception, et valent pour toutes les gammes.
Le format le plus courant : un podium, une remise de prix, une petite cérémonie.
Un tournoi complet ou une saison de club. La finition reste faite pièce par pièce.
Les grandes séries. Le créneau est calé à la commande, d'où l'intérêt du calendrier.
Voici, mot pour mot, le contrat que nous vous proposons de signer. Rien n'y est caché : il reprend exactement les conditions décrites plus haut. Vous pouvez l'imprimer, le faire relire, et nous revenir avec vos remarques.
SIL3A 3D · Divers Store
Jardin de l'Aouina, Tunis 2045, Tunisie
Matricule fiscal : ____________________
Représenté par : ____________________, en qualité de ____________________
Ci-après dénommé « le Fournisseur »
Raison sociale : ____________________
Adresse : ____________________
Matricule fiscal / RNE : ____________________
Représenté par : ____________________, en qualité de ____________________
Ci-après dénommé « le Partenaire »
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Fournisseur réserve une capacité de production au Partenaire et lui accorde des conditions tarifaires préférentielles, en contrepartie d'un engagement de volume annuel.
Le Partenaire s'engage à commander un minimum de cent (100) trophées sur la durée du contrat, toutes gammes confondues (Express, Création, Prestige), réparties librement sur ses compétitions et manifestations.
Les médailles, cadres, coffrets et articles de bureautique ne sont pas décomptés de cet engagement, mais bénéficient des conditions de l'article 3 dans les limites qui y sont fixées.
Le Fournisseur accorde au Partenaire une remise de vingt-deux pour cent (22 %) sur les prix catalogue hors taxes en vigueur, appliquée dès la première commande.
Cette remise remplace le barème de remise par quantité (0 %, −5 %, −10 %, −15 %) ; elle ne s'y ajoute pas.
Exclusion expresse. La remise de 22 % ne s'applique pas aux coffrets de trophée, qui restent facturés au tarif catalogue en vigueur (23, 28, 35 et 45 DT HT selon la hauteur de la pièce, et sur devis au-delà de 40 cm). Sont également exclus de la remise : les écrins de médaille, les coffrets pour cadre, les coffrets deux portes, ainsi que les frais de personnalisation de coffret.
Pendant toute la durée du contrat, la conception 3D est offerte au Partenaire, y compris pour les modèles créés spécialement pour lui et ne figurant pas au catalogue.
Hors contrat, une création 3D entièrement nouvelle est facturée 25 DT HT en dessous de 10 pièces et offerte à partir de 10 pièces ; l'adaptation d'un modèle du catalogue est offerte à tous. Les fichiers 3D produits restent la propriété du Fournisseur ; le Partenaire dispose d'un droit d'usage exclusif sur les modèles créés à sa demande pendant la durée du contrat.
Les prix catalogue applicables sont ceux en vigueur à la date de signature. Ils sont bloqués pour toute la durée du contrat, y compris en cas de hausse du coût des matières premières ou des consommables.
La grille tarifaire en vigueur est annexée au présent contrat et en fait partie intégrante.
Les délais courent à compter de la validation écrite de la conception par le Partenaire, et non de la date de la demande initiale.
| Quantité commandée | Délai de production |
|---|---|
| Jusqu'à 10 pièces | 3 à 5 jours ouvrés |
| De 11 à 50 pièces | 5 à 10 jours ouvrés |
| Au-delà de 50 pièces | Au-delà de 10 jours ouvrés, précisé à la commande |
Le chromage ajoute deux jours ouvrés au délai annoncé. Toute demande d'exécution en deçà du délai de la gamme concernée entraîne une majoration de 50 %, sous réserve de la disponibilité de l'atelier.
Le Partenaire communique à la signature le calendrier prévisionnel de ses manifestations. Le Fournisseur réserve en conséquence une capacité de production sur les périodes indiquées.
Toute date ajoutée en cours d'année reste soumise à la disponibilité de l'atelier. Le Partenaire bénéficie d'une priorité de traitement sur ses urgences, sans majoration systématique.
Chaque commande fait l'objet d'un bon de commande signé par le Partenaire, précisant le modèle, la hauteur, la finition, la quantité, les options (coffret, chromage, écrin) et la date de remise souhaitée.
Aucun acompte. Par dérogation aux conditions générales, qui prévoient un acompte de 50 % sur toute commande, le Partenaire est dispensé de tout acompte pendant la durée du contrat, quel que soit le montant commandé.
La facturation intervient à chaque commande, aux conditions habituelles du Fournisseur. Le présent contrat ne donne lieu à aucun paiement d'avance ni à aucun droit d'entrée.
Paiement à 30 jours. Le Partenaire règle chaque facture dans les trente (30) jours suivant la livraison, sans majoration. Hors contrat, le règlement s'effectue à hauteur de 50 % à la commande et du solde à la livraison.
Les prix s'entendent en dinar tunisien hors taxes ; la TVA et les taxes applicables s'ajoutent à la facturation.
La livraison est assurée partout en Tunisie. Sur le Grand Tunis, une remise le jour même est possible en cas d'urgence, selon la disponibilité.
Le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa signature.
À l'échéance, les parties dressent le bilan du volume réellement commandé. Si l'engagement de 100 trophées n'est pas atteint, aucune pénalité n'est due. Les conditions sont simplement réexaminées pour l'exercice suivant sur la base du volume réel.
Si le volume est atteint, le contrat est reconduit aux mêmes conditions par accord écrit des deux parties.
Chaque partie peut résilier le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant un préavis de trente (30) jours. Les commandes déjà lancées en production sont menées à leur terme aux conditions du contrat.
Le présent contrat est soumis au droit tunisien. En cas de différend, les parties s'efforcent de trouver une solution amiable. À défaut, compétence est attribuée aux tribunaux de Tunis.
Annexe 1 : grille tarifaire en vigueur à la date de signature. Annexe 2 : calendrier prévisionnel des manifestations du Partenaire.
Ce modèle est fourni à titre indicatif. Il n'a pas été relu par un conseil juridique : faites-le valider avant toute signature engageante.
Dites-nous combien de compétitions vous organisez et à quelles dates. Nous vous disons en une conversation si le contrat a du sens pour vous.